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Prévention des accidents, comportement en cas d'accident et conduite des motocyclettes

Obligations du conducteur impliqué dans un accident de la circulation

Le conducteur impliqué dans un accident de la circulation doit s'arrêter et porter assistance à toute personne blessée. Il doit communiquer aux personnes lésées son identité ainsi que les renseignements concernant son permis, l'immatriculation et l'assurance du véhicule. Si les circonstances de l'accident doivent être reconstituées, il faut éviter d'altérer ou de détruire les traces présentes sur les lieux, tout en prenant les mesures nécessaires pour protéger les personnes et prévenir un nouveau danger.

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